Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2022-069 Budget principal – Compte de gestion 2021
114 Ko
471 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/073
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-070 Budget crématorium – Compte de gestion 2021
98 Ko
161 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/074
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-071 Budget principal – Compte administratif 2021
159 Ko
3601 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/075
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-072 Budget Crématorium – Compte administratif 2021
159 Ko
438 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/076
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-073 Budget principal – Affectation des résultats 2021 – Approbation
100 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/077
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-074 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2021
100 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/078
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-075 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification
101 Ko
12 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/079
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-076 Budget Principal – Budget supplémentaire 2022
109 Ko
1812 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/080
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-077 Budget Crématorium – Budget supplémentaire 2022
113 Ko
354 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/081
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-078 Attribution de subventions 2022 – Complément
103 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/082
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-079 Construction de 18 logements – Résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$302 Ko - 2022-079 Construction de 18 logements – Résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
302 Ko
$11414 Ko - 2022-079 Construction de 18 logements – Résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
11414 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/083
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Gembloux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-080 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise
$110 Ko - 2022-080 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$956 Ko - 2022-080 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise (ouvre la visionneuse)$
956 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/084
Sujet : finances locales
Organisme : La Familiale auxerroise (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-081 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Protocole d'accord définissant les modalités de réalisation de l'opération
$124 Ko - 2022-081 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Protocole d\'accord définissant les modalités de réalisation de l\'opération (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$4834 Ko - 2022-081 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Protocole d\'accord définissant les modalités de réalisation de l\'opération (ouvre la visionneuse)$
4834 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/085
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-082 Parcelle cadastrée DS 26, lieu-dit Les Béquillys – Acquisition
165 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/086
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Béquillys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-083 Portage foncier par l'EPF – Acquisition d'une propriété cadastrée HL 123, HL 124, HL 125, HL 128 sises 62-64 rue Guynemer
$159 Ko - 2022-083 Portage foncier par l\'EPF – Acquisition d\'une propriété cadastrée HL 123, HL 124, HL 125, HL 128 sises 62-64 rue Guynemer (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
$430 Ko - 2022-083 Portage foncier par l\'EPF – Acquisition d\'une propriété cadastrée HL 123, HL 124, HL 125, HL 128 sises 62-64 rue Guynemer (ouvre la visionneuse)$
430 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/087
Sujet : propriété publique / urbanisme
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-084 Règlements de fonctionnement et des projets d'établissement des crèches municipales – Mise à jour
$121 Ko - 2022-084 Règlements de fonctionnement et des projets d\'établissement des crèches municipales – Mise à jour (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$38419 Ko - 2022-084 Règlements de fonctionnement et des projets d\'établissement des crèches municipales – Mise à jour (ouvre la visionneuse)$
38419 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/088
Sujet : crèche
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-085 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2020/2021 (période 01/09/2020 au 25/04/2021 et période 26/04/2021 au 31/08/2021)
$136 Ko - 2022-085 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d\'activité exercice 2020/2021 (période 01/09/2020 au 25/04/2021 et période 26/04/2021 au 31/08/2021) (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
$2344 Ko - 2022-085 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d\'activité exercice 2020/2021 (période 01/09/2020 au 25/04/2021 et période 26/04/2021 au 31/08/2021) (ouvre la visionneuse)$
2344 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/089
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-086 Muséum d'histoire naturelle – Approbation de la convention-cadre 2022-2024 avec la Région
$106 Ko - 2022-086 Muséum d\'histoire naturelle – Approbation de la convention-cadre 2022-2024 avec la Région (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$506 Ko - 2022-086 Muséum d\'histoire naturelle – Approbation de la convention-cadre 2022-2024 avec la Région (ouvre la visionneuse)$
506 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/090
Sujet : culture / finances locales
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-087 Mise en paiement de bons d'achat (récompense du concours à voix haute) – Librairie Obliques
$105 Ko - 2022-087 Mise en paiement de bons d\'achat (récompense du concours à voix haute) – Librairie Obliques (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/091
Sujet : finances locales
Organisme : Librairie Obliques (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-088 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 1
$104 Ko - 2022-088 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$175 Ko - 2022-088 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/092
Sujet : sport / finances locales
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-089 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz (DSP) – Rapport annuel 2021
118 Ko
11173 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/093
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-090 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2021
$150 Ko - 2022-090 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
$11319 Ko - 2022-090 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
11319 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/094
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-091 Délégation de service public du camping « L'Arbre sec » – Rapport d'activités 2021
$131 Ko - 2022-091 Délégation de service public du camping « L\'Arbre sec » – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
$752 Ko - 2022-091 Délégation de service public du camping « L\'Arbre sec » – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
752 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/095
Sujet : équipement touristique / camping caravaning / commande publique
Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-092 Personnel communal – Modification de l'effectif réglementaire
$123 Ko - 2022-092 Personnel communal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
$501 Ko - 2022-092 Personnel communal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
501 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/096
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-093 Rapport d'activités 2021
$113 Ko - 2022-093 Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$9198 Ko - 2022-093 Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
9198 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/097
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-094 Renouvellement des contrats d'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
$118 Ko - 2022-094 Renouvellement des contrats d\'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$617 Ko - 2022-094 Renouvellement des contrats d\'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
617 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/098
Sujet : compagnie d'assurances / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-095 Délégation d'attributions du conseil municipal au maire – Modification
$119 Ko - 2022-095 Délégation d\'attributions du conseil municipal au maire – Modification (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/099
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-096 Actes de gestion courante – Compte rendu
160 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 558 W 2022/100
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022
658 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/101
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-097 Budget principal – Affectation des résultats
153 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/102
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-098 Taxe d'aménagement – Partage du produit
$155 Ko - 2022-098 Taxe d\'aménagement – Partage du produit (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
$102 Ko - 2022-098 Taxe d\'aménagement – Partage du produit (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/103
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-099 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit
$140 Ko - 2022-099 Taxe foncière sur les zones d\'activités économiques – Transfert du produit (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
$140 Ko - 2022-099 Taxe foncière sur les zones d\'activités économiques – Transfert du produit (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/104
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-100 Subventions d'investissement 2022 – Attribution aux associations et organismes
$158 Ko - 2022-100 Subventions d\'investissement 2022 – Attribution aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/105
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-101 Plan de relance du logement social – Attribution d'une subvention à l'Office Auxerrois de l'Habitat
$147 Ko - 2022-101 Plan de relance du logement social – Attribution d\'une subvention à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$90 Ko - 2022-101 Plan de relance du logement social – Attribution d\'une subvention à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
90 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/106
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-102 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement des composants 2021
$135 Ko - 2022-102 Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH – Renouvellement des composants 2021 (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
$3122 Ko - 2022-102 Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH – Renouvellement des composants 2021 (ouvre la visionneuse)$
3122 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/107
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-103 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
134 Ko
115 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/108
Sujet : personne âgée / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-104 Admissions en non-valeur – Approbation
148 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/109
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-105 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Convention de financement entre la Caisse des dépôts et la Ville d'Auxerre
$164 Ko - 2022-105 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Convention de financement entre la Caisse des dépôts et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
$918 Ko - 2022-105 Programme Démonstrateurs de la ville durable – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E – Convention de financement entre la Caisse des dépôts et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
918 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/110
Sujet : urbanisme / finances locales
Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Vaulabelle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du Batardeau / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-106 Parcelle cadastrée BK 276 sise 32 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition
317 Ko
184 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/111
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Gambetta
Lieu de conservation :
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2022-107 Parcelles cadastrées BK 288, BK 289 et BK 290, sise 18 avenue Gambetta à Auxerre – Acquisition
1570 Ko
188 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/112
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Gambetta
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-108 Parcelle cadastrée IR 46 sise lieu-dit Le Paty à Vaux – Acquisition
257 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/113
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France) / Le Paty (Vaux, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-109 Délaissé de voirie sis 4 rue de Jonches à Laborde – Cession
256 Ko
125 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/114
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-110 Délaissé de voirie sis rue des Prés Barreaux à Laborde – Cession
354 Ko
128 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/115
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Barreaux / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-111 Parcelle sise 17 rue du Colonel Rozanoff – Cession partielle
195 Ko
226 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/116
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Colonel-Rozanoff
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-112 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-113 « Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal »
$137 Ko - 2022-112 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-113 « Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d\'un membre du conseil municipal » (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/117
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-113 Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d'un membre du conseil municipal
$157 Ko - 2022-113 Décision PC N° 89 024 22 B 0046 – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/118
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-114 Règlements de fonctionnements des crèches municipales – Mise à jour
155 Ko
5708 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/119
Sujet : crèche
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-115 Structures d'accueil petite enfance – Attribution de subventions
$203 Ko - 2022-115 Structures d\'accueil petite enfance – Attribution de subventions (ouvre la visionneuse)$
203 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/120
Sujet : crèche / halte garderie / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-116 Groupe scolaire Saint-Siméon – Changement de dénomination
151 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/121
Sujet : vie scolaire / établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Saint-Siméon (2012-2022) / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Marie-Noël (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-117 Délégation du service public de la restauration collective – Avenant n° 1
149 Ko
70 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/122
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-118 Chantiers jeunes organisés par les espaces d'accueil et d'animation – Récompense individuelle pour les 18-25 ans
$139 Ko - 2022-118 Chantiers jeunes organisés par les espaces d\'accueil et d\'animation – Récompense individuelle pour les 18-25 ans (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/123
Sujet : jeune / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-119 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2021
$166 Ko - 2022-119 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
$32992 Ko - 2022-119 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
32992 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/124
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-120 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Ville d'Auxerre
$165 Ko - 2022-120 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
$252 Ko - 2022-120 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
252 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/125
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-121 Contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2021 - Validation de l'évaluation
$159 Ko - 2022-121 Contrat de ville de l\'Auxerrois 2015-2021 - Validation de l\'évaluation (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
$2896 Ko - 2022-121 Contrat de ville de l\'Auxerrois 2015-2021 - Validation de l\'évaluation (ouvre la visionneuse)$
2896 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/126
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-122 Ville aidante Alzheimer – Signature de la charte
158 Ko
3238 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/127
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-123 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
163 Ko
435 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/128
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-124 Personnel municipal – Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP
158 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/129
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-125 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution 29/09/2022 d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
$142 Ko - 2022-125 Personnel municipal – Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l\'attribution 29/09/2022 d\'un logement de fonction pour nécessité absolue de service (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/130
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-126 Personnel municipal – Création d'un poste de collaborateur de cabinet
$162 Ko - 2022-126 Personnel municipal – Création d\'un poste de collaborateur de cabinet (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/131
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-127 Maison Funéraire et Crématorium – Rapport annuel d'activités 2021
$188 Ko - 2022-127 Maison Funéraire et Crématorium – Rapport annuel d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
188 Ko
$1618 Ko - 2022-127 Maison Funéraire et Crématorium – Rapport annuel d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
1618 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/132
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-128 Recensement de la population – Dispositif 2023
164 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/133
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-129 Actes de gestion courante – Compte rendu
243 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 558 W 2022/134
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
1053 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/135
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-130 Budget principal – Décision modificative n° 1
1735 Ko
1664 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/136
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-131 Autorisation de programme / crédits de paiement 2022 – Modification
144 Ko
93 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/137
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-132 Nomenclature M57 – Amortissement des biens au prorata temporis
148 Ko
48 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/138
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-133 Règlement budgétaire et financier
141 Ko
1550 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/139
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-134 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2023
$131 Ko - 2022-134 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2023 (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
$1194 Ko - 2022-134 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2023 (ouvre la visionneuse)$
1194 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/140
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-135 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public
$1240 Ko - 2022-135 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public (ouvre la visionneuse)$
1240 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/141
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Gembloux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-136 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1683 Ko - 2022-136 Rue de Gembloux – Échange foncier avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1683 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/142
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Gembloux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-137 Acquisition d'une unité foncière cadastrée DS 32, lieu-dit " Les Béquillys "
$177 Ko - 2022-137 Acquisition d\'une unité foncière cadastrée DS 32, lieu-dit \' Les Béquillys \' (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/143
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Béquillys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-138 Programme Local de l'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d'Action Cœur de Ville
$153 Ko - 2022-138 Programme Local de l\'Habitat 2022-2027 – Amélioration et rénovation de logements du parc privé – Complément de programmation de réhabilitation de logements en partenariat avec Action Logement Services au titre d\'Action Cœur de Ville (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/144
Sujet : amélioration de l'habitat
Organisme : Action Logement Services
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-139 Suspension du repos dominical et dérogations accordés pour les commerces de détail et automobile – Exercice 2023
151 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/145
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-140 Œuvre de l'église Saint-Étienne – Plan de sauvegarde
$132 Ko - 2022-140 Œuvre de l\'église Saint-Étienne – Plan de sauvegarde (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
$2164 Ko - 2022-140 Œuvre de l\'église Saint-Étienne – Plan de sauvegarde (ouvre la visionneuse)$
2164 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/146
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-141 Association Musées B.F.C. (Musées Bourgogne-Franche-Comté) – Adhésion
145 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/147
Sujet : association / culture / patrimoine culturel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-142 Visites guidées de l'abbaye Saint-Germain – Convention de refacturation avec l'EPIC Office de Tourisme de l'Auxerrois
$145 Ko - 2022-142 Visites guidées de l\'abbaye Saint-Germain – Convention de refacturation avec l\'EPIC Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$123 Ko - 2022-142 Visites guidées de l\'abbaye Saint-Germain – Convention de refacturation avec l\'EPIC Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/148
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-143 Relais petite enfance – Municipalisation de l'activité
$1934 Ko - 2022-143 Relais petite enfance – Municipalisation de l\'activité (ouvre la visionneuse)$
1934 Ko
$102 Ko - 2022-143 Relais petite enfance – Municipalisation de l\'activité (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/149
Sujet : assistante maternelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-144 Jeu "Amusez-vous avec les marcheurs de l'Alliance" – Attribution de lots aux participants
$- 2022-144 Jeu \'Amusez-vous avec les marcheurs de l\'Alliance\' – Attribution de lots aux participants (ouvre la visionneuse)$
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/150
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-145 Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2025 entre la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne et la commune d'Auxerre – Approbation
$163 Ko - 2022-145 Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2025 entre la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne et la commune d\'Auxerre – Approbation (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
$274 Ko - 2022-145 Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2025 entre la Caisse d\'Allocations Familiales de l\'Yonne et la commune d\'Auxerre – Approbation (ouvre la visionneuse)$
274 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/151
Sujet : politique de la ville
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-146 Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le service Politique de la ville – Adoption
$147 Ko - 2022-146 Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d\'Auxerre et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois pour le service Politique de la ville – Adoption (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$92 Ko - 2022-146 Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d\'Auxerre et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois pour le service Politique de la ville – Adoption (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/152
Sujet : politique de la ville / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-147 Bus du Cœur des femmes – Signature de la charte d'engagement de la ville étape
$147 Ko - 2022-147 Bus du Cœur des femmes – Signature de la charte d\'engagement de la ville étape (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$496 Ko - 2022-147 Bus du Cœur des femmes – Signature de la charte d\'engagement de la ville étape (ouvre la visionneuse)$
496 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/153
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-148 Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs réglementaires
152 Ko
438 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/154
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-149 Travaux de bâtiments – Groupement de commandes avec le CCAS et la Communauté de l'Auxerrois
$147 Ko - 2022-149 Travaux de bâtiments – Groupement de commandes avec le CCAS et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$145 Ko - 2022-149 Travaux de bâtiments – Groupement de commandes avec le CCAS et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/155
Sujet : commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-150 Levée du scrutin secret – Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Égalité " – Désignation d'élues du conseil municipal
$127 Ko - 2022-150 Levée du scrutin secret – Participation à l\'action \' Elu.e.s Rural.e.s Relais de l\'Égalité \' – Désignation d\'élues du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/156
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-151 Participation à l'action " Elu.e.s Rural.e.s Relais de l'Egalité " – Désignation d'élues du conseil municipal
$168 Ko - 2022-151 Participation à l\'action \' Elu.e.s Rural.e.s Relais de l\'Egalité \' – Désignation d\'élues du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
168 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/157
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-152 Actes de gestion courante – Compte rendu
194 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 558 W 2022/158
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
1153 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/159
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-153 Rapport égalité hommes-femmes – Exercice 2022
114 Ko
57 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/160
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-154 Budget principal 2023 – Approbation
154 Ko
3808 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/161
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-155 Budget crématorium 2023 – Approbation
110 Ko
2470 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/162
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-156 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023
112 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/163
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-157 Autorisation de paiement / crédits de paiement – Approbation
114 Ko
128 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-158 Associations et organismes – Attribution de subventions
137 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/165
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-159 Service départemental d'incendie et de secours – Approbation de la convention de mensualisation
$111 Ko - 2022-159 Service départemental d\'incendie et de secours – Approbation de la convention de mensualisation (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$96 Ko - 2022-159 Service départemental d\'incendie et de secours – Approbation de la convention de mensualisation (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/166
Sujet : finances locales / protection civile
Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-160 Attribution de compensation définitive – Exercice 2022
146 Ko
2977 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/167
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-161 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2023
163 Ko
1930 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/168
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-162 Attributions de compensation – Bilan 2017-2021
114 Ko
369 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/169
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-163 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement après avis de la CLECT
119 Ko
177 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/170
Sujet : finances locales / fiscalité professionnelle
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-164 Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) – 3e échéance 2019-2023
$118 Ko - 2022-164 Plan de prévention du bruit dans l\'environnement (PPBE) – 3e échéance 2019-2023 (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$10641 Ko - 2022-164 Plan de prévention du bruit dans l\'environnement (PPBE) – 3e échéance 2019-2023 (ouvre la visionneuse)$
10641 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/171
Sujet : environnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-165 Litige avec GRDF – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel
$119 Ko - 2022-165 Litige avec GRDF – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$144 Ko - 2022-165 Litige avec GRDF – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/172
Sujet : finances locales / distribution de gaz
Organisme : Gaz réseau distribution France
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-166 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l'Auxerrois et à la Ville d'Auxerre – Rapport annuel 2021
$117 Ko - 2022-166 Commission intercommunale pour l\'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l\'Auxerrois et à la Ville d\'Auxerre – Rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$2958 Ko - 2022-166 Commission intercommunale pour l\'accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) commune à la Communauté de l\'Auxerrois et à la Ville d\'Auxerre – Rapport annuel 2021 (ouvre la visionneuse)$
2958 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/173
Sujet : urbanisme / personne handicapée
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-167 Service public d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Création
$138 Ko - 2022-167 Service public d\'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Création (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/174
Sujet : urbanisme / véhicule automobile / distribution électrique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-168 Opération d'aménagement de la rue de l'Île-aux-Plaisirs – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne
$117 Ko - 2022-168 Opération d\'aménagement de la rue de l\'Île-aux-Plaisirs – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage avec le syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$345 Ko - 2022-168 Opération d\'aménagement de la rue de l\'Île-aux-Plaisirs – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage avec le syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
345 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/175
Sujet : urbanisme / réseau routier / commande publique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-169 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale
$120 Ko - 2022-169 Projet SAS Knauf Isba – Avis sur enquête publique sur la demande d\'autorisation environnementale (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/176
Sujet : urbanisme / travaux d'utilité publique / entreprise
Organisme : Knauf Isba (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-170 Parcelle 3 place Abbé Deschamps, cadastrée BE 286 – Acquisition
147 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/177
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Abbé-Deschamps
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-171 Délaissé de voirie cadastré AR 202 – Transfert dans le domaine public
160 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/178
Sujet : urbanisme / propriété publique / réseau routier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-172 Lutte contre l'habitat indigne dans le parc non conventionné – Convention entre la Caisse d'allocation familiale de l'Yonne et la Ville d'Auxerre 2023-2027
$114 Ko - 2022-172 Lutte contre l\'habitat indigne dans le parc non conventionné – Convention entre la Caisse d\'allocation familiale de l\'Yonne et la Ville d\'Auxerre 2023-2027 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$173 Ko - 2022-172 Lutte contre l\'habitat indigne dans le parc non conventionné – Convention entre la Caisse d\'allocation familiale de l\'Yonne et la Ville d\'Auxerre 2023-2027 (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/179
Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-173 Convention de partenariat avec l'AJA – Avenant n° 2
$114 Ko - 2022-173 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$152 Ko - 2022-173 Convention de partenariat avec l\'AJA – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/180
Sujet : finances locales / sport
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-174 Subvention d'investissement pour l'AJA – Attribution
$116 Ko - 2022-174 Subvention d\'investissement pour l\'AJA – Attribution (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$415 Ko - 2022-174 Subvention d\'investissement pour l\'AJA – Attribution (ouvre la visionneuse)$
415 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/181
Sujet : finances locales / sport / installation sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-175 Mutualisation des services – Avenants n° 3 aux conventions de services communs et création de conventions de services communs
122 Ko
1028 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/182
Sujet : administration générale / personnel
Lieu de conservation :
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2022-176 Élus municipaux – État des indemnités
111 Ko
108 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/183
Sujet : administration générale / élu
Lieu de conservation :
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2022-177 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l'exercice 2022
$115 Ko - 2022-177 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l\'exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$37 Ko - 2022-177 Stationnement payant – Compte rendu des recours gracieux pour l\'exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
37 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/184
Sujet : aire de stationnement / police municipale
Lieu de conservation :
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2022-178 Convention de coordination avec la police nationale – Approbation
114 Ko
113 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/185
Sujet : police
Lieu de conservation :
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2022-179 Recensement de la population – Dispositif 2023
125 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/186
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
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2022-180 Institut français de gouvernance publique (IFGP) – Adhésion
115 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/187
Sujet : administration générale / association
Organisme : Institut français de gouvernance publique
Lieu de conservation :
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2022-181 Réduction des mégots jetés dans l'espace public – Contrat avec l'éco-organisme ALCOME
$118 Ko - 2022-181 Réduction des mégots jetés dans l\'espace public – Contrat avec l\'éco-organisme ALCOME (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$428 Ko - 2022-181 Réduction des mégots jetés dans l\'espace public – Contrat avec l\'éco-organisme ALCOME (ouvre la visionneuse)$
428 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/188
Sujet : environnement / traitement des déchets
Organisme : Alcome
Lieu de conservation :
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2022-182 Actes de gestion courante – Compte rendu
137 Ko
Date : 15 décembre 2022
Cote : 558 W 2022/189
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
21481 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/001
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
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2023-001 Budget principal – Décision modificative n° 1
101 Ko
1325 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/002
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-002 Mise à la réforme des biens – Approbation
97 Ko
153 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/003
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-003 Terrains rue Bronislaw Geremek – Désaffectation et déclassement
183 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/004
Sujet : urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bronislaw-Geremek
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-004 Contournement Sud d'Auxerre – Requalification des chemins ruraux
$99 Ko - 2023-004 Contournement Sud d\'Auxerre – Requalification des chemins ruraux (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$4104 Ko - 2023-004 Contournement Sud d\'Auxerre – Requalification des chemins ruraux (ouvre la visionneuse)$
4104 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/005
Sujet : urbanisme / propriété publique / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-005 Opération Îlot Route de Chablis – Portage foncier par l'Établissement Public Foncier
$263 Ko - 2023-005 Opération Îlot Route de Chablis – Portage foncier par l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
263 Ko
$553 Ko - 2023-005 Opération Îlot Route de Chablis – Portage foncier par l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
553 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/006
Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / immobilier
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chablis
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-006 Opération Îlot Route de Chablis – Acquisition d'un ensemble immobilier sis lieu-dit Sainte-Nitasse, par l'Établissement Public Foncier
$145 Ko - 2023-006 Opération Îlot Route de Chablis – Acquisition d\'un ensemble immobilier sis lieu-dit Sainte-Nitasse, par l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$2364 Ko - 2023-006 Opération Îlot Route de Chablis – Acquisition d\'un ensemble immobilier sis lieu-dit Sainte-Nitasse, par l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
2364 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/007
Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Chablis / Sainte-Nitasse (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-007 Terrain situé boulevard Lafayette à Auxerre – Cession
189 Ko
203 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/008
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lafayette
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-008 Centre communal d'action sociale – Convention de remboursement
$97 Ko - 2023-008 Centre communal d\'action sociale – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
$113 Ko - 2023-008 Centre communal d\'action sociale – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/009
Sujet : finances locales
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-009 Musées – Plan de Récolement Décennal (PRD) 2016-2025
103 Ko
630 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/010
Sujet : patrimoine culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-010 Relais de la flamme – Paris 2024 – Convention Ville étape
106 Ko
392 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/011
Sujet : manifestation sportive
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-011 Trail de la Coulée Verte d'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events
$105 Ko - 2023-011 Trail de la Coulée Verte d\'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d\'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$73 Ko - 2023-011 Trail de la Coulée Verte d\'Auxerre – Convention de mandat entre la ville d\'Auxerre, la société Njuko SAS et la société Yaka Events (ouvre la visionneuse)$
73 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/012
Sujet : finances locales / manifestation sportive
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-012 Contrat d'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne
$104 Ko - 2023-012 Contrat d\'assurance des risques statutaires – Renouvellement par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/013
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-013 Personnel municipal – Modification de l'effectif règlementaire
$102 Ko - 2023-013 Personnel municipal – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$86 Ko - 2023-013 Personnel municipal – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
86 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/014
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-014 Chèques cadeaux pour les séniors – Avenant n° 1 à la convention de partenariat
105 Ko
38 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/015
Sujet : finances locales / personne âgée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-015 Actes de gestion courante – Compte rendu
146 Ko
Date : 2 février 2023
Cote : 558 W 2023/016
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 2 février 2023
6022 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/017
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-016 Budget principal – Décision modificative n°1
390 Ko
1345 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/018
Sujet : finances locales / budget
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-017 Budget principal – Modification des autorisations de programme
269 Ko
110 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/019
Sujet : finances locales / budget
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-018 Subventions aux centres de loisirs – Attribution du solde 2022
250 Ko
22 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/020
Sujet : finances locales / subvention
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-019 Subvention 2023 – Retrait
252 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/021
Sujet : finances locales / subvention
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-020 Attribution de subventions 2023 – Complément
269 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/022
Sujet : finances locales / subvention
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-021 Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux – Attribution d'une subvention
$178 Ko - 2023-021 Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux – Attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/023
Sujet : finances locales / subvention
Organisme : Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux (Vaux ; 1972)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-022 Entretien des ouvrages d'eaux pluviales – Groupement de commande 2024 à 2027
$262 Ko - 2023-022 Entretien des ouvrages d\'eaux pluviales – Groupement de commande 2024 à 2027 (ouvre la visionneuse)$
262 Ko
$139 Ko - 2023-022 Entretien des ouvrages d\'eaux pluviales – Groupement de commande 2024 à 2027 (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/024
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-023 Modalités d'exercice des règles d'hygiène sur la ville d'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la convention
$258 Ko - 2023-023 Modalités d\'exercice des règles d\'hygiène sur la ville d\'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la convention (ouvre la visionneuse)$
258 Ko
$432 Ko - 2023-023 Modalités d\'exercice des règles d\'hygiène sur la ville d\'Auxerre et de mise en sécurité sur la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la convention (ouvre la visionneuse)$
432 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/025
Sujet : hygiène / habitat insalubre
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Service habitat, logement, santé, hygiène (2021-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-024 Parcelles sises 62 avenue Yver à Auxerre – Cession
330 Ko
1722 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/026
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-025 Terrains rue Bronislaw Geremek – Cession
347 Ko
3885 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/027
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bronislaw-Geremek
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-026 Groupe scolaire Henri Matisse sis 27 avenue Hoche à Auxerre – Acquisition
345 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/028
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Organisme : Groupe scolaire Henri Matisse
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Hoche / Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle d'application Henri-Matisse (1994-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-027 Ensemble immobilier sis 25 avenue Pasteur et 28 rue Théodore de Bèze – Acquisition
434 Ko
6463 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/029
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pasteur / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Théodore-de-Bèze
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-028 Parking Jean-Claude Rimbert – Adoption de la dénomination
347 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/030
Sujet : urbanisme / aire de stationnement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking Jean-Claude Rimbert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-029 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs 2024
303 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/031
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-030 Opérations d'aménagement de la rue de l'île aux plaisirs, de l'impasse de Bourgogne Franche-Comté et de l'impasse sise 11 rue de Bourgogne – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (SDEY)
$265 Ko - 2023-030 Opérations d\'aménagement de la rue de l\'île aux plaisirs, de l\'impasse de Bourgogne Franche-Comté et de l\'impasse sise 11 rue de Bourgogne – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage avec le syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne (SDEY) (ouvre la visionneuse)$
265 Ko
$859 Ko - 2023-030 Opérations d\'aménagement de la rue de l\'île aux plaisirs, de l\'impasse de Bourgogne Franche-Comté et de l\'impasse sise 11 rue de Bourgogne – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage avec le syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne (SDEY) (ouvre la visionneuse)$
859 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/032
Sujet : commande publique / réseau routier / réseau de distribution
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-031 Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E. – Convention Projet Collectif École Urbaine de Sciences Po
255 Ko
200 Ko
Date : 30 mars 2023
Cote : 558 W 2023/033
Sujet : enseignement supérieur
Organisme : Institut d'études politiques (Paris). École urbaine
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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